Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TZ DECORATION
TZ DECORATION, SARL
CRISTALLERIE DE MONTBRONN, SARL

Numéro de dépôt :
3752504
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2020
TZ DECORATION de TZ DECORATION

Présentation de la marque TZ DECORATION

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TZ DECORATION et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRISTALLERIE DE MONTBRONN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TZ DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TZ DECORATION domicilié(e) 13 rue des Verriers - BP 7 - 57415 - MONTBRONN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRISTALLERIE DE MONTBRONN domicilié(e) 13 rue des Verriers - BP 7 - 57415 - MONTBRONN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TZ DECORATION domicilié(e) 13 rue des Verriers - BP 7 - 57415 - MONTBRONN - France.

La marque TZ DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TZ DECORATION est expirée depuis le 9 juillet 2020.


TZ DECORATION, SARL - 13 rue des Verriers - BP 7 - 57415 - MONTBRONN - France - SIREN 3

CRISTALLERIE DE MONTBRONN, SARL - 13 rue des Verriers - BP 7 - 57415 - MONTBRONN - France - SIREN 3


TZ DECORATION - 13 rue des Verriers - BP 7 - 57415 - MONTBRONN - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;

Articles pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs.